LISTE DE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS

Service / fournisseur :

Début du contrat :

Fin du contrat / de l’engagement :

Échéance de la facture :

Clause décrivant le renouvellement :

Questions à confirmer auprès du fournisseur :

Date de vérification prévue :

VÉRIFICATIONS
[ ] Lisez la signification de chaque date sur votre document.
[ ] Vérifiez si le renouvellement est automatique et confirmez les conditions auprès du fournisseur.
[ ] Choisissez une date de vérification adaptée et contrôlez séparément les autorisations de notification.
[ ] Résiliez ou renouvelez uniquement par les canaux officiels du fournisseur. L’application ne résilie aucun service pour vous.

Ce n’est pas un calculateur de délais juridiques. N’en déduisez pas des délais de résiliation, de rétractation ou de recours ; vérifiez votre contrat et les règles applicables.

N’incluez ni identité, ni mot de passe, ni coordonnées de carte ou de banque. Ce fichier ne s’importe pas automatiquement dans l’application.
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